Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU MERCADE
Numéro de dépôt :
1598086
Date de dépôt :
04/05/1990
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
04/05/2000
Présentation de la marque CHATEAU MERCADE
Déposée le 4 mai 1990 par monsieur DURAND Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU MERCADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU MERCADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1598086.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU MERCADE est expirée depuis le 4 mai 2000.
DURAND Claude a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-49